1. Généralités

Chaque utilisation des informations relatives à la revue BABELAO et à ses articles impliquent automatiquement et sans aucune réserve l’acceptation expresse de ces conditions générales dans leur intégralité de la part du visiteur et/ou de l’utilisateur. 

2. Droits intellectuels – droits d’auteur


Ces articles sont disponibles sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International.

En conséquence, les lecteurs sont autorisés à Partager (copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats) selon les conditions suivantes :
- Attribution — Vous devez créditer l'œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son œuvre ;
- Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette œuvre, tout ou partie du matériel la composant ;
- Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'œuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'œuvre modifiée.

3. Responsabilité

Malgré le grand soin apporté à la présentation de la revue et de ses articles, le BABELAO ne peut garantir l'exactitude ni l'exhaustivité des informations y contenues. Il est par ailleurs possible que lesdites informations contiennent des fautes de frappe, des erreurs techniques et autres inexactitudes pour lesquelles le BABELAO ne pourrait être tenu responsable.

Le BABELAO  ne peut être tenu responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature, qui découleraient de l'usage du contenu des articles par l'utilisateur (exemple : virus, fichiers endommagés, perte de programmes ou autres données, etc.).

Le BABELAO se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les informations le concernant ainsi que les présentes mentions légales et ce sans notification préalable.

4. Législation applicable et tribunal compétent

Ces conditions sont régies par le droit belge et exécutées en conformité avec celui-ci. Seuls les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles sont compétents pour connaître d’éventuels litiges qui pourraient en découler.